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Jsp conseils : l'Instruction En Famille

Jsp conseils : l'Instruction En Famille

As-salãmu `alaykum wa Rahmatu Llãhi mes douces! Voici le second article de notre partenaire JSP CONSEILS, sur le thème de l'Instruction En Famille!

Salam Alaykounna les akhawates,

Parmi celles qui ont choisi de faire l’école à la maison, certaines ont fait dernièrement l’objet d’un contrôle pédagogique par les services départementaux de l’éducation nationale (anciennement l’inspection académique).

JSP CONSEILS accompagne les familles adeptes de l’IEF !
C’est pourquoi je souhaitais écrire quelques lignes sur le sujet, sur ce que dit la loi, et rappeler le droit des parents en la matière.

*** D’abord qu’est ce que l’instruction en famille ?

Bon nombre de familles ont choisi une alternative pédagogique au cadre scolaire traditionnel. Les raisons sont multiples, libres et personnelles.

Toutefois un même constat ressort de l’ensemble des partisans : L’instruction à la maison permet un suivi individualisé, adapté au mode de fonctionnement cognitif de l’enfant, répondant au souci des parents : aider les enfants à mieux apprendre, se développer et s’épanouir.

Les parents, qui ne sont pas tenus d’avoir une formation d’enseignant ou un niveau d’étude particulier, voient leurs enfants progresser à leur propre rythme avec une bonne compréhension et un enseignement personnalisé selon leurs besoins.

Au respect de l’obligation légale, vous devez transmettre à vos enfants les instruments fondamentaux du savoir, les connaissances de base et les éléments de la culture générale.

*** Mais comment s’opèrent les contrôles de l’instruction en famille?

Premièrement, rappelons que la loi impose une double déclaration pour ceux qui ont fait le choix de l’IEF : auprès de votre mairie et du directeur académique des services de l’éducation nationale (anciennement inspecteur d’académie), chaque année, à chaque rentrée scolaire.

Conformément à l’article L131-10 du code de l’éducation, le contrôle pédagogique a lieu tous les ans à partir du 3ème mois suivant la déclaration.
La loi délimite ainsi un cadre de l’année scolaire ; du mois de septembre au mois de juin.

En conséquence, les contrôles doivent se dérouler pendant ce temps défini.

- Cela ne veut pas dire que vous êtes tenus de suivre à l’identique un emploi du temps d’un enfant scolarisé en classe, ou d’appliquer les horaires et vacances scolaires.

- Vous n’êtes même pas obligés de suivre les programmes de l’éducation nationale.
Votre obligation réside dans la progression de votre enfant dans les apprentissages, qui doit l’amener à la maîtrise des exigences du socle commun à l’issue de la période d’instruction obligatoire, c'est-à-dire à ses 16 ans.

Au cours de la période d’instruction, le directeur académique ne doit pas évaluer le niveau de l’enfant mais vérifier s’il a bien reçu un enseignement, en prenant en compte les choix éducatifs des parents.
En effet, il doit contrôler la progression de l’enfant dans le cadre du programme défini par les parents et non en se référant au niveau scolaire d’une classe d’un établissement public ou privé sous contrat.

Le directeur académique peut vous demander de consulter les supports sur lesquels vous travaillez avec votre enfant mais ne peut en aucun cas vous en imposer.
Le lieu du contrôle ne se trouve pas exclusivement dans leurs locaux, il peut être «notamment au domicile des parents de l’enfant » (art. L 131-10 du code de l’éducation)

Vous avez votre mot à dire !
Certaines familles préfèrent que le contrôle se déroule dans les locaux de l’éducation nationale, on ne peut donc pas vous forcer à accepter leur venue chez vous. D’autres préfèrent leur domicile, pour une consultation plus accessible des ressources pédagogiques, le directeur académique peut vous demander de voir l’espace aménagé pour l’apprentissage de votre enfant s’il en existe un, mais en aucun ne peut exiger de visiter l’ensemble de votre habitat.

Concernant les personnes qui peuvent exercer le contrôle, elles doivent nécessairement faire partie du corps de l’éducation nationale, si la convocation ne mentionne pas qui sera présent lors de ce contrôle, vous pouvez demander par courrier avec AR que l’on vous l’indique.

Certaines familles témoignent que des assistantes sociales sont envoyées au même titre que le directeur académique pour procéder au contrôle pédagogique.
Le directeur académique est libre de confier le contrôle à qui il souhaite y compris à une assistante sociale qui fait partie de l’éducation nationale. Sa présence n’est plus justifiée si elle agit dans « le cadre d’une enquête à caractère social », enquête qui doit être exclusivement diligentée par la mairie compétente « uniquement aux fins d'établir quelles sont les raisons alléguées par les personnes responsables, et s'il leur est donné une instruction dans la mesure compatible avec leur état de santé et les conditions de vie de la famille. Le résultat de cette enquête est communiqué à l'autorité de l’État compétente en matière d'éducation.» (art. L131-10 du code de l’éducation).

Dans tous les cas, aucune personne agissant dans l’exercice d’un contrôle pédagogique peut vous demander le carnet de santé, se retrouver seul avec votre enfant, vous demander vos revenus, tester votre enfant…

Au regard des différentes aventures vécues par différentes familles, il y aurait davantage à dire sur les contrôles, ces lignes ne reprennent que succinctement ce que la loi prévoit mais d’autres situations méritent une analyse plus approfondie, notamment quelle est la procédure après un premier rapport défavorable, puis un second, quels sont les recours ?

JSP CONSEILS va organiser prochainement des séances d’informations juridiques en collaboration avec des associations sur l’instruction en famille et les contrôles, notamment les contrôles pour le secondaire dans les locaux désignés par les services départementaux de l’éducation nationale.

JSP CONSEILS soutient les créations d’écoles privées, accompagne et assiste l’association « A cœur ouvert » dans son projet d’école parentale.

N’hésitez pas à nous contacter :

06.35.53.37.61


juridiscribe@gmail.com

Myriam Oum Aliyah
Chef d’entreprise
Juriste d’affaires
JSP CONSEILS

Sources :

- Circulaire du 26 déc 2011

- Code de l’éducation nationale

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abou 3 06/10/2016 12:52

as salam alaykom

je suis papa de 3 enfants, j'aimerais avoir des renseignements sur l’école a la maison au Maroc.

je ne connais rien dans ce domaine.

je ne sais pas comment cela ce déroule, est ce payant ? les cours doivent-ils être dispensés par un professeur ? il y a t-il des contrôle ? dois je respecter le programme scolaire annexe ? enfin bref vous l'avez compris je ne maitrise rien a ce sujet ..

pouvez vous me renseigner barakallahufikom.

Apprends Moi Ummi 14/10/2016 19:20

Wa‘alaykum as-salãm wa rahmatu Llãhi wa barakãtuh veuillez prendre contact sur contact@apprends-moi-ummi.com, je transmettrais à mon epoux qui répondra à toutes vos questions

Oum Esma 09/03/2016 09:56

As selam Aleyki wa rahmetuLlahi wa barakatuh.

Je Pense que tu dois être très occupée Oukhty et qu 'Allah te facilite.
Tu devais m'envoyer la liste des Ecoles CPC.
Quand tu aura un moment insha Allahu teala pourrais tu me les envoyés ?

Qubla ^^

Apprends Moi Ummi 09/03/2016 13:54

Wa `alaykum As-salãm wa Rahmatu Llãhi wa Barakãtuh ma douce Soeur
Es-tu inscrite sur mon groupe IEF ? Si oui cela a été édité ))

Umm Rouqayya 12/02/2016 19:44

As salem aleykoum oukhty, baraka Allahu fiki pr tes conseils ma soeur. Peux-tu m'envoyer la liste des entreprises hors cned ? CHokran

Apprends Moi Ummi 13/02/2016 15:25

Wa `alaykum As-salãm wa Rahmatu Llãhi wa Barakãtuh ma douce Umm Rouqayya
wa fiki baraka Llah
Souhaites-tu les établissements CPC ou les écoles libres ?

Oum Esma 12/01/2016 18:10

As selam aleyki oukhty.
Qu'Allah te récompense pour ce magnifique blog que tu tient.
Je te suis depuis klk année en toute discrétion lol et je te félicite pour ton parcours Allahumma barik.
Qu'Allah te préserve et te facilite.
Ma fille ainée a 3ans, elle est allée a l'école maternelle publique en petite section. J'étais a l'époque enceinte de ma deuxième fille ceci me paraissait plus simple pour moi.
L'école a la maison j'avais entendu quelques soeurs par ci par la mais ça restait tellement rare que ça ne ma pas attirée plus que ça jusqu'au jour ou j'ai commencé a voir les mauvais coté de l'école, ma fille qui commencé a changer de comportement et de pensées (noel, anniversaires, jour de l'an, fete des peres mere etc..). tout le contraire de ce que nous voulions lui apprendre comme valeurs en tant que muslims.
C'est a cette période que j'ai connu ton blog et elhamduliLlah ca ma beaucoup ouvert les yeux . J'ai été fasciné de voir une maman aussi dévouée pour ses p'tits loukoums ^^.
Après plusieurs jour de lecture sur ton blog j'ai bien compris que 'Organisation' est le mot clé pour réussir l'ief.
Du coup je me suis lancée et nous avons retirer ma fille de la maternelle pour faire a la maison.
aujourd'hui elle a 5ans et demi donc tjs en niveau maternelle mais a la rentrée prochaine elle sera au Cp et la honnêtement je paniiiiiiiique .. Subhan Allah . Je suis perdu . J'ai peur de bcp de choses. que l'on n'accepte pas ma demande de ief, que les services sociaux me prenne ma fille! j'ai lu tellement de choses qui font flipper que je commence a psicoter totale. Parfois j'ai tellement peur de ne pas y arriver que je me dit 'on la remet a l'école' mais je fonds en larme je n'ai vraiment pas l'esprit. Il y a aussi les école privée musulmane mais vu les prix a l'année (environ 2000€) autant dire que c'est juste pas possible pour moi. L'ief je veut vraiment le faire mais je me pose énormément de question et ne sait vraiment pas les démarches officielles a faire ..

Apprends Moi Ummi 15/01/2016 10:58

Je le lis dès que possible ma douce
wa fiki baraka Llah
baraka Llahu fiki pour ta patience ))

Oum Esma 13/01/2016 19:00

Je t'ai envoyé un mail inshaa Allah .
Barak Allahu fiki h'bibbati ^^

Apprends Moi Ummi 13/01/2016 14:02

Wa `alaykum As-salãm wa Rahmatu Llãhi wa Barakãtuh ma douce Umm Esma
Wa Jãzaki Llãhu khayran kadhalik
Pour les CPC je te déconseille fortement le CNED ! À ne pas prendre ! Surtout pas !
Il y a d'autres écoles et top contacte moi par mail et je te communiquerai une liste in shã'a Llãh
Pour l'espace ce n'est pas obligatoire que l'enfant ait une pièce aménagée. Il peut étudier sur la table du salon comme sur la table de la cuisine. L'inspecteur n'a aucun droit d'exiger. Il vient simplement vérifier que l'enfant suit une instruction (et non pas faire des tests à l'enfant ou évaluer son niveau, c'est strictement interdit).
Je déconseille de faire étudier l'enfant dans sa chambre. Car c'est un lieu d'amusement de jeu. Il faut bien faire la distinction entre lieu intime et lieu de travail. Donc un lieu neutre comme le salon ou la cuisine est l'idéal. Ou encore mieux une madrassah aménagée mais ce n'est pas obligatoire. Un lieu où il n'y a rien qui puisse attirer l'attention (télé jeux électronique) et également pas prendre la chambre des parents
Voila ukhty. On verra plus tard in shã'a Llãh concernant la visite de l'inspecteur mais ils font beaucoup de choses qui ne sont pas obligatoires. Donc important de connaître leurs droits avant leur venue ))

Oum Esma 13/01/2016 13:02

As selam Aleyki Oukhty.
Jazaki Llahu khayran de m'avoir répondu et pour ton encouragement .
Je pensais que L'ief etait pareil que l’école a la maison subhan Allah comme quoi j'ai énormement de chose a apprendre Barak Allahu fiki .
Pour les CPC on y a penser aussi ( comme le CNED par exemple) pck coté niveau en fonction de l'age, support etc j'ai un peu du mal à savoir donc je me disais que ça m'accompagnerai également et avec ce que tu a dit je ferai ca ouii .
Je voulais te demandé aussi si en cas de contrôle l'espace aménagé pour l'enfant est important . j'ai un 3pièces (salon + 2 chambre) du coup j'ai pas un espace spéciale 'apprentisage' je me demandé si c'est un motif pour avoir des soucis ?

Ps: je vient tout juste de passer 2heures de 'cours' avec ma fille mes neuronnes sont en pagaille la des fois je me dit elle va jamais y arriver ça me décourage , puis je me dit que c'est moi qui a un problème je suis trop exigeante, puis qu'elle va plus m'aimer, que si y'a un contrôle qu'elle va leur dire qu'elle aurait préférer l'école.. Ralala tu comprendra que mon état d'esprit est assez chamboulé .. C'est un gros travail sur soit-méme l’école a la maison franchement encore une fois je suis admiratrice de tout ce que tu arrive a faire de ta patience et ton courage ton blog est vraiment une source d'inspiration et surtout de motivation pour moi et pour pleines d'autres j'en suis certaine. qu'Allah te préserve ma soeurs.

Apprends Moi Ummi 12/01/2016 22:15

Wa `alaykum As-salãm wa Rahmatu Llãhi wa Barakãtuh ma douce Umm Esma
Allahumma amin ma perle !
Jãzaki Llãhu khayran pour tes encouragement qui redoublent ma motivation Al-Hamdu li-Llãh
Allahumma amin !
Exactement l'organisation c'est la base tout y est lié
Pour les six ans... Je conseille à chacune et je parle en connaissance de cause, de poursuivre l'ief par des cours par correspondance. Au minimum 1. Pourquoi ? Simplement parce que l'IEF est très mal vu, ce n'est pas considéré comme une scolarité. L'état est beaucoup plus derrière les familles pratiquant l'IEF et c'est très très surveillé. La majeure partie du temps ca ramene des problèmes. Donc je conseille de poursuivre simplement par l'école à la maison, avec des CPC (cours par correspondance). Car le CPC protège, il est un intermédiaire entre l'inspection et nous-même.
Il y a de bons cours, tout dépend de ton budget. Les démarches sont simples : tu trouves ton école par correspondance. Tu t'inscris. Tu reçois un certificat de scolarité que tu envoies en doublon (mairie et inspection académique). Et à partir de la tu es tranquille ! Les inspections ne sont pas obligatoires, certaines familles se sont vues n'avoir aucune inspection pendant 10 ans ! Et si tu as une inspection alors on verra à ce moment ci
Ne tinquietes pas ils n'ont aucun motif afin de t'interdire l'école à la maison. Mais stp pas l'IEF. Je conseille pour la maternelle mais après pour éviter tout ennui s'orienter vers les CPC
Oui les écoles musulmanes sont dites "écoles libres" et sont assez coûteuses mais font leurs preuves
Tu vois même si j'avais une école musulmane devant chez moi gratuite, je m'y refuserai à y laisser mes enfants, j'aime ce privilège à leur enseigner et cette proximité avec eux dans l'apprentissage Allahumma barik
Si tu as d'autres questions n'hésite pas mais reste sereine ))

oum narimaneام نرمان 13/11/2015 00:32

السلام عليكم ورحمة الله وبركا ته شكراً جزيلاً اختي الحبيبة وبارك الله فيك

Apprends Moi Ummi 14/11/2015 11:31

Wa `alaykum As-salãm wa Rahmatu Llãhi wa Barakãtuh ma douce Umm Narimane !

wa fiki baraka Llah !

oum chipie 07/11/2014 17:02

salam alaikoum
barkallahou fik, merci pour cet article
je viens d'appeler le numéro suggéré et il s'agit d'une erreur .. oups
a-t-elle changé ?

oum chipie 07/11/2014 19:31

j'ai été ailleurs sur votre blog et en fait le dernier numéro est faux, c'est 31 au lieu de 37, et j'ai réussi à les joindre al hamdulillah

Apprends Moi Ummi 07/11/2014 18:08

Wa `alaykum As-salãm wa Rahmatu Llãhi wa Barakãtuh mã douce wa fiki bãraka Llãh
Elle a peut être changé, je n'ai pas ses nouvelles coordonnées téléphoniques. Tu peux lui écrire un mail in shã'a Llãh si tu le souhaites

oum mohammed 10/07/2014 23:00

slm w 3alayki Oum Nour, j'espère que tu te portes bien ainsi que tes enfants, alrs j'ai lu ton article et justement, je voulais savoir comment ca se passait?? mon fils est encore petit mais je ne sais pas quoi faire, j'ai pas envie de le mettre à l'école ca c'est sur!!!! je t'avais déjà it je voulail'enmener au Maroc pour qu'il suivents des cours de Coran étant petit, je veux que mon fils apprenne le coranet l'arabe, et à coté je lui apprendrais le francais avec cours exercices pédagogique etc....Mais wallahi je suis perdu je ne sais pas quoi faire !!!! Là ou jh'abite personne fait l'école à la maison Sobhana Allah, donc je ne sais pas comment ca fonctionne ici!!! si u pouvais me donner quelques pits conseils, ce serait avec plaisir!!!
PS: mon fils a 1an et 8 mois ( ...et je suis deja en panique lol!!!!!!)

Oumsoumayoub 10/07/2014 22:49

Salemou3aleykoum,
Cet article est très intéressant. J'aurai voulu savoir s'il est nécessaire de declarer l'ief dès la maternelle?
BarakaLlahofiki

Apprends Moi Ummi 10/03/2015 22:41

Wa `alaykum As-salãm wa Rahmatu Llãhi wa Barakãtuh mã douce non il faut déclarer à compter des 6 ans de l'enfant

Apprends Moi Ummi 10/07/2014 22:55

Wa `alaykum As-salãm wa Rahmatu Llãhi wa Barakãtuh ma douce
Non à compter de la maternelle ce n'est pas nécessaire car l'instruction est obligatoire à compter de 6 ans
wa fiki bãraka Llãh ))

oum habiba 10/07/2014 16:45

salam aleykunna
Bon à savoir mashAllah, je garde cet article sous le coude lol a portée de main serait plus utile lol

Apprends Moi Ummi 14/12/2014 16:53

Wa `alaykum As-salãm wa Rahmatu Llãhi wa Barakãtuh ma douce sœur
Allahumma amin

wa fiki bãraka Llãh ))

HATICE 14/12/2014 16:45

Asselam Aleykoum ,Masha'Allah pour ce que tu fait Q'Allahu Taa'La Te Récompense oukhty Fil-LAH <3

Baraka'Allahu fik .